Petit quiz sur un courrier

Bonjour,
Qui peut me dire si ce courrier :


, reçu en 2009 (de la part d’un correspond plutôt gonflé), avait le droit de circuler ou alors aurait dû être taxer (et de combien ?).

Par kristian93 le 14/01/2013 à 18h25:45

Le timbre de Pétain étant démonétisé, on ne le compte pas.
Le courrier est affranchi avec 0,40 franc + 0,45 franc + 1 ancien franc, soit (0,40 + 0.45 + 1.00 / 100) / 6.55957, soit 0,13€
Le tarif d'alors étant de 0,56€, il manque 0,43€
La taxe est double je crois, donc 0,86€

Par kitts le 14/01/2013 à 18h43:39

Bonsoir,
Normalement n'aurait pas du circuler à cause du timbre au type Petain (démonétisé).
Pour ce qui est de l'affranchissement même en comptant le Pétain et convertissant les anciens francs en nouveaux puis en convertissant le tout en euro cela nous fait :
0,45 + 0,40 + 0,01 + 0,01 = 0,87 Francs soit environ 13,2 cts d'euro, donc on est loin du compte.
Cordialement
MODIF : Bon Kitt aura encore été plus rapide que moi

Par manuphil21 le 14/01/2013 à 18h43:46

2009, ce n'est pas si vieux : à cette époque, la taxe qui double le montant du manque d'affranchissement n'existait peut-être déjà plus! Pétain passe encore régulèrement...

Par 123Jacquesjacques le 14/01/2013 à 18h50:32

Merci pour vos réponses rapides et précises. Et merci au facteur qui a laissé passer le courrier...

Par kristian93 le 14/01/2013 à 18h55:17

Dans tous les cas, la lettre avait le droit de circuler.
Si on applique toutes les règlementations, aucun des timbres n'étant dans la zone réservée à l'affranchissement, la lettre n'était pas affranchie du tout.
Pour ce qui est de la valeur de la taxe à l'arrivée :
3.1.6 envoi non ou suffisamment affranchis
Taxe égale au montant simple de l’affranchissement manquant auquel s’ajoute une taxe fixe de traitement 0.75 €.
Il me semble que c'est ce qui était en vigueur en 2009.

Par Indien63 le 14/01/2013 à 19h09:21

Les timbres Pétain sont estampés à cause de leur non-validité et le pli doit retourner à l'expéditeur!

Par 123Jacquesjacques le 14/01/2013 à 20h18:41

Bonsoir à tous.De plus cette enveloppe à passée à l'envers dans la machine. Trois cas de figure peuvent se présenter à ce moment. 1) Soit que la machine repère automatiquement l'endroit ou se trouvent le ou les timbres et la retourne s'il n'y a pas d'affranchissement. 2) Soit que cette machine à rejeté cet envoi car l'emplacement destiné à l'affranchissement était vide. 3)Du coup c'est un des employés de ce centre de tri qui a remis ce courrier dans le circuit en le plaçant à l'envers. Je pense que Indien63 se fera un plaisir de nous expliquer ''le pourquoi du comment'' ou son contraire....:-))

Par JPS le 14/01/2013 à 20h29:18

Bonsoir à tous, il semblerait que notre facteur est commis une erreur d'étourderie en laissant passé ce pli. Outre le fait que figure un Pétain démonétisé qui de ce fait ne doit pas être comptabilisé et qui normalement devrait être barré au crayon Bic. Il semblerait que la conversion ancien franc - nouveau franc n'est pas était faite et que notre facteur a additionné toute les valeurs y compris le Pétain comme étant des nouveaux francs, ce qui nous donne 0,40+0,45+1,00+2,00 = 3,85/6,55957 = 0,58 euros, de ce fait la lettre est passée sans être taxé.
Elle a été oblitéré par machine Toshiba TSC 1000.

Cordialement

Par Fuciflora57 le 14/01/2013 à 21h30:24

La Tosh repère les zones où se trouvent des timbres et la zone où se trouve l'adresse. Il me semble qu'elle les traite séparément. Elle ne reconnaît pas les timbres anciens et ne sait pas lire les valeurs des timbres. Elle reconnaît les timbres qu'on lui a insérés dans sa base de données timbres et connaît leur valeur, mais on y a mis que les timbres récents.
En fait, elle n'est pas programmée par la poste française pour détecter des affranchissements compliqués, mais pour traiter le plus rapidement le plus grand nombre de lettres, le petit pourcentage de cas douteux ne justifie pas qu'on complique son logiciel.
Si elle est arrivée au centre de traitement, il n'y a aucune raison qu'elle ne continue pas son chemin jusqu'au destinataire, non ou insuffisamment affranchie. Après c'est au bureau distributeur d'appliquer la taxe adéquate et de proposer la distribution contre taxe au destinataire.

Par Indien63 le 14/01/2013 à 22h02:46