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Pourquoi taxée?

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pouvez vous me dire pourquoi cette taxe? par avance merci.

Par marco53fr le 13/06/2013 à 16h50:26

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Peu(-être cette lettre dépassait-elle les 20g?

Par Romi le 13/06/2013 à 19h07:36

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Il faudrait avoir le tarif de 1982 .

Par POPOL le 13/06/2013 à 19h42:34

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il me semblait que le poids était inscrit en cas de dépassement. d'où mon interrogation. merci à vous deux.

Par marco53fr le 13/06/2013 à 20h28:45

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Non le poids n'était pas indiqué. Le calcul de la taxe à appliquer revenant au bureau distributeur, si c'est là qu'a été détectée l'insuffisance d'affranchissement, il n'y avait qu'à y coller les timbres-taxes, éventuellement à indiquer sa valeur pour faciliter le travail.
Si l'insuffisance est détectée au départ, normalement on rend la lettre à l'expéditeur pour faire compléter, surtout pour les machines à affranchir.
Et si elle est constatée en cours d'acheminement, on marque la lettre d'un grand T. Pour l'international, on ajoute une fraction insuffisance / tarif pour que la taxe soit calculée dans le pays d'arrivée, qui ne connaît pas les tarifs du pays de départ.
Enfin tout ça c'est le règlement, qui était appliqué une fois sur deux à l'époque, une fois sur 150 de nos jours.

Par Indien63 le 13/06/2013 à 21h26:23

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En 1982, deux tarifs, un avant le 01/06 et un après.

à partir du 01/08/1981
Lettre 20g = 1,60
Lettre 50g = 2,90
PNU 20g = 1.40
PNU 50g = 2.00

à partir du 01/06/1982
Lettre 20g = 1,80
Lettre 50g = 3,30
PNU 20g = 1.60
PNU 50g = 2.30

(PNU = Pli Non Urgent)

http://timbreposte.free.fr/mag-timbre/tarif_1969.html

Par phila37 le 13/06/2013 à 21h55:33

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Oui ben c'est çà affranchie à 1.40 au lieu de 1.60 d'où taxe.

Par POPOL le 14/06/2013 à 07h15:56

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Non, 1.40 est le bon tarif pour un PNU le 2/4, ce doit être le poids qui est en cause.

Par Romi le 14/06/2013 à 07h45:29

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C'est le tarif du 1er septembre 1981 qui s'applique. Ce tarif prévoit une taxe pour les objets non ou insuffisaments affranchis. Cette taxe se décompose en : Taxe de traitement 2,30 + montant de l'insuffisance.
Ici la taxe est de 2,70. Si l'on déduit 2.30 de taxe de traitement, il reste 0,40 d'insuffisance ce qui laisse supposer que l'affranchissement aurait du être à 1,40 + 0,40 = 1,80 ce qui ne correspond à aucun tarif à cette date.
Deux solutions :
1) nous ne voyons pas l'intégralité du plis et il y a quelquechose qui nous échappe
2) le postier c'est trompé dans dans ces calculs, cela arrive !

Par Sargate le 14/06/2013 à 08h30:47

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on voit l'intégralité du pli, pas d'autres mentions au dos...
Pont-de-Roide, pays de la bande à Bonnot, donc où tout arrive...le postier s'est a priori trompé. encore un mystère de l'Est...
merci à vous tous.
merci pour le lien PHILA37
cordialement,
Christophe

Par marco53fr le 14/06/2013 à 11h04:17

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Où peut-on trouver le niveau des taxes fixes de traitement des lettres taxées ?

Par Indien63 le 14/06/2013 à 12h23:25

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